Votre navigateur est obsolète!

Mettez à jour votre navigateur pour afficher correctement ce site Web.

×

Le lundi 25 septembre, dans la salle du Conseil de la mairie du 9ème, le Conseil des ventes a organisé une présentation du Vademecum sur la "revendication des archives publiques".

Ce Vademecum publié à l'automne 2016 a été diffusé aux opérateurs de vente en 2017.

Le communiqué de presse fait la synthèse de cette matinée de présentation.

Consulter le Vadémécum

Publié le
ça vous intéresse aussi
TVA 2
TVA ET BIENS D'OCCASION
Lire la suite
bilan 2025
Les ventes aux enchères en 2025 : un marché français en forte croissance
Lire la suite