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Publications

Image webinaire Douanes

Compte-rendu du webinaire organisé par les Douanes

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Image webinaire Douanes

Compte-rendu du webinaire organisé par les Douanes

Présentation du nouveau code des douanes et actualité sur la garantie des métaux précieux.
Jeudi 16 avril 2026
Actualité
Table reonde 271125

Présentation à la table ronde organisée par le Conseil des maisons de Vente avec les représentants de la Direction générale des Douanes et droits indirects et du Ministère de la Culture

Règlement UE 2019/880 sur l’importation des biens culturels dans le territoire douanier de l’UE
Quelles démarches effectuer ? Quels documents fournir pour obtenir une licence ou réaliser une déclaration d'importation ?

Actualité
Cover 5

Bilan des enchères 2024

Le bilan des enchères 2024 édité par le Conseil des maisons de vente et Beaux-Arts Editions.
Cover Guide LCB-FT

Guide de l'application des obligations de LCB-FT

Guide de l'application des obligations de LCB-FT pour les maisons de vente
Cover Note Biens archéologiques

Note sur les biens archéologiques

« Comment le droit européen a intégré le souci de la protection des biens archéologiques extra européens »
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Rapport d'activité 2023 du Conseil des maisons de vente

Le rapport d'activité 2023 du Conseil des maisons de vente.