Votre navigateur est obsolète!

Mettez à jour votre navigateur pour afficher correctement ce site Web.

×

fr
En

Le lundi 25 septembre, dans la salle du Conseil de la mairie du 9ème, le Conseil des ventes a organisé une présentation du Vademecum sur la "revendication des archives publiques".

Ce Vademecum publié à l'automne 2016 a été diffusé aux opérateurs de vente en 2017.

Le communiqué de presse fait la synthèse de cette matinée de présentation.

Consulter le Vadémécum

Publié le
ça vous intéresse aussi
Archive
Revendication des archives publiques : rappel
Lire la suite
Note sur les biens archéologiques
Note sur les biens archéologiques
Lire la suite