Déclarations des acteurs du marché : déclaration des OVV, personnes chargées de diriger les ventes, Changement ou démission de commissaires-priseurs volontaires, Changement dans la situation des OVV
Vie du conseil
Déclaration des acteurs du marché - Septembre 2025
Déclarations des acteurs du marché : déclaration des OVV, personnes chargées de diriger les ventes, Changement ou démission de commissaires-priseurs volontaires, Changement dans la situation des OVV
Vie du conseil
Importation de biens et vestiges archéologiques de plus de 250 ans
Récapitulatif sur la demande de licence d’importation
Importation de biens culturels de plus de 200 ans et d'une valeur minimale de 18 000 €
Récapitulatif sur la demande de licence d’importation.
La TVA et les frais vendeurs
Biens culturels Ukrainiens
Une vigilance accrue est de mise à l’égard de tout bien culturel en provenance d’Ukraine
